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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE
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SOVITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVITEC
SOVITEC FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99814138
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/2029

Présentation de la marque SOVITEC

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe, Rue Lavoisier - 57190 - FLORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque SOVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVITEC arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFEU , HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , ECHOSTAR , CATAPHOTE CORPORATION USA , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT , MICROBILLES


SOVITEC FRANCE, société par actions simplifiée - Z.I. Sainte Agathe, Rue Lavoisier - 57190 - FLORANGE - France - SIREN 332814896


NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414267 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726632 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre, microsphères en verre ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques ; microsphères de verres pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques permettant de contrôler les risques d'incendie et/ou d'éteindre le feu ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le traitement mécanique des surfaces par impact ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser dans les explosifs et pour la signalisation rétroréfléchissante des chaussées.